Déposée le 16 février 2004 par Aude-Claire de PARCEVAUX et Ariane ARTINIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Les déposants sont Aude-Claire de PARCEVAUX domicilié(e) 48, rue Jean Jaurès,92270 Bois Colombes - 92270 - France et Ariane ARTINIAN domicilié(e) 12 rue de Paris,92100 Boulogne - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOVELLS domicilié(e) 6, Avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France.
La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC est expirée depuis le 16 février 2014.
Aude-Claire de PARCEVAUX a également déposé les autres marques suivantes : TARA
Aude-Claire de PARCEVAUX - 48, rue Jean Jaurès,92270 Bois Colombes - 92270 - France
Ariane ARTINIAN - 12 rue de Paris,92100 Boulogne - 92100 - France
LOVELLS - 6, Avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Imrimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications, livres. Edition papier et en ligne de textes, journaux, livres, périodiques et autres publications.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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